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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. Annexe II, Art. Annexe III