Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe I