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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. Annexe III