Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2013 portant création du certificat de spécialisation « pelote basque » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2013 portant création du certificat de spécialisation « pelote basque » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.