Articles

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin)


L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.