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Article 12-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)

Article 12-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1


0,74

0,67

Zone de sismicité 2


1,3

1,17

Zone de sismicité 3


2,04

1,84

Zone de sismicité 4


2,96

2,37

Zone de sismicité 5


5,55

4,44