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Article 12-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)

Article 12-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1


0,88

0,79

Zone de sismicité 2


1,54

1,39

Zone de sismicité 3


2,42

2,18

Zone de sismicité 4


3,52

2,82

Zone de sismicité 5


6,60

5,28