Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2013 relatif au règlement technique d'admission de clones de peuplier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 octobre 2003
Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ESSAIS COMPARATIFS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI