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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L))

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L))


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe