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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3