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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1156 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1156 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die »)

Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de la modification par le décret n° 2013-903 du 9 octobre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http :// agriculture. gouv. fr/ bulletin-officiel.