Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die »)
Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011
Art. Annexe
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.