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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de cordonnier(ère) multiservices)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de cordonnier(ère) multiservices)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004
Art. Annexe