Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 août 2013 fixant l'organisation et le contenu de la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Programme d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques., Art. ANNEXE