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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2013 pris en application de l'article R. 212-8 du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2013 pris en application de l'article R. 212-8 du code du sport)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-Section 9 : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique, Art. A212-175-11, Art. A212-175-12, Art. A212-175-13, Art. A212-175-14