Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 25/09/2013 au 19/05/2014 (Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans les domaines fonctionnels des opérations aéronavales :

- le bureau " action de l'Etat en mer " ;

- le bureau " études opérationnelles " ;

- le bureau " droit de la mer et événements de mer " ;

- le bureau " opérations aéronavales " ;

Ces bureaux constituent l'état-major des opérations de la marine.