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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)

Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences

A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).

B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.

Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :

Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder

- un pour les semences de base ;

- trois pour les semences certifiées.

ESPÈCES


CATÉGORIES


PURETÉ
minimale variétale
(% de graines)


FACULTÉ
germinative minimale
(% de graines)


PURETÉ
spécifique minimale
(% du poids)


HUMIDITÉ
maximale
(% en teneur d'eau)


TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS
d'autres espèces de plantes,
y compris les grains rouges
dans un échantillon du poids
prévu à l'annexe IV


Total


Autres
espèces
de céréales


Autres
espèces
de plantes


Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, orge


Semences de prébase et de base


99,9


85 (a)


99


16,5


4


1 (b)


Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


1re génération
99,7


85


98


16,5


10


7


Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)




2e génération
99,0



Avoine nue


Semences de prébase et de base


99,9


75 (a)


99


16,5


4


1 (b)


Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)



Semences certifiées


1re génération
99,7


75


98


16,5


10


7


Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)




2e génération
99,0



Riz


Semences de prébase et de base


99,9


80 (a)


98


15,5


4


1 grain rouge


1 Panicum spp.


Semences certifiées


99,7


80


98


15,5


10


3 grains rouges


3 Panicum spp.


Sarrasin


Semences de prébase et de base


Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp


Variété diploïde


(d)


80


98


15


3


-


ou graine de renonculacée ou graine


Variété tétraploïde


(d)


80


98


15


1 (e)


-


de caryophyllacée (f)


Semences certifiées


Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp


Variété diploïde


(d)


80


97


15


7


-


ou graine de renonculacée ou graine


Variété tétraploïde.


(d)


80


97


15


4


-


de caryophyllacée (f)


Seigle


Semences de prébase et de base


-


85 (a)


98


15


4


1 (b)


Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


-


85


98


15


10


7


Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Maïs


Semences de prébase et de base


-


90 (a)


98


14


0


-


Semences certifiées


-


90 (a bis)


98


14


0


-


Triticale


Semences de prébase et de base


99,7


80


98


16,5


4


1 (b)


Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Semences certifiées


99


80


98


16,5


10


7


Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)


Sorghum spp


Semences de prébase et de base


-


80 (a)


98


14


0


-


Semences certifiées


-


80


98


14


0


-


(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.
(a bis) La faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 85 % à la condition que mention en soit faite dans le marquage.
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.