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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 2013 fixant les modèles de convention de stage pour les élèves des lycées professionnels maritimes ou d'organismes de formation)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 2013 fixant les modèles de convention de stage pour les élèves des lycées professionnels maritimes ou d'organismes de formation)


Le modèle de convention de stage pour les élèves majeurs figure à l'annexe 2 du présent arrêté.