Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 1, Art. 3