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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE CEREALES)

CONDITIONS AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES SEMENCES

A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).

B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.

Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :

- Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon du poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder :

un pour les semences de base ;

trois pour les semences certifiées.

ESPECES

CATÉGORIES

PURETÉ minimale variétale (pourcentage de graines),

FACULTÉ
germinative

minimale
(pourcentage
de graines).

PURETÉ
spécifique

minimale (pourcentage en poids).

HUMIDITE

Maximale (pourcentage en teneur d'eau)

TENEUR MAXIMALE

En nombre de graines d'autres espèces de plantes, y compris les grains rouges de riz, dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV

Total

Autres

Espèces

de céréales

Autres espèces de plantes

Avoine, blé dur, blé tendre, orge.

Semences de base...

99,9

85 (a)

99

16,5

4

1 (b)

Trois, dont :

Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;

0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).

Semences certifiées

99,7

85

98

16,5

10

7

Sept, dont :

Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago

0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Riz ......................

Semences de base...

99,9

80 (a)

98

15,5

4

2 grains rouges.

Un panicum sp. p.

Semences certifiées

99,7

80

98

15,5

10

5 grains rouges.

Trois Panicum sp. p.

Seigle ...................

.

Semences de base.

-

85 (a)

98

.

15

4

3 (b)

Trois, dont :

Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;

O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées.

-

85

98

15

10

7

Sept, dont :

Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;

O Avena fatua, Avena ludoviciana Avena sterilis, Lolium temulentum (c).

Maïs ....................

Semences de base

-

90 (a)

98

14

-

-

Semences certifiées

-

90

98

14

-

Triticale

Semences de base...

-

85 (a)

98

15

4

1 (b)

Trois, dont :

Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;

O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées

-

85

98

15

10

7

Sept, dont :

Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;

0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).

Sorgho ................

Semences de base...

-

80 (a)

98

12

-

-

Semences certifiées et semences.

-

80

98

12

-

-

(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.

(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.

(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.