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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4