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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 septembre 2012
Art. 28