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Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection)

Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection)

A.-Sont classées au g du 2° de la catégorie D les armes qui figurent dans le tableau suivant :

PAYS D'ORIGINE

DÉNOMINATION

MARQUE

MODÈLE

CALIBRE MÉTRIQUE


Allemagne


Pistolet semi-automatique Bergmann


Simplex

1901

8 mm


Allemagne


Carabine semi-automatique d'origine


Luger (Parabellum)

1900-1902

7,65 mm


Allemagne


Pistolet semi-automatique Adler


Waf-Hermsdorff

1905

7,25 mm


Allemagne


Pistolet semi-automatique Mann


F. Mann-Werk

1919

6,33 mm


Allemagne


Pistolet semi-automatique Liliput


Waffen FBK Menz Suhl

1927

4,25 mm Liliput


Autriche


Pistolet semi-automatique Mannlicher


Schwarzlose et Männlicher

1900

7,63 mm Mannlicher


Autriche


Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle)


F-Pfannl

1910-1913

4,25 mm Liliput


Autriche


Pistolet semi-automatique Kolibri


F-Grâbner

1913-1920

2,7 et 3 mm


Belgique


Pistolet semi-automatique Clément


Clément

1903

5 mm Clément


Espagne


Revolver semi-automatique Zulaica


Zulaica

1910

5,5 mm Velodog


Etats-Unis


Pistolet semi-automatique, calibre 38


Colt

1900

9 mm


Etats-Unis


Revolver Lady Smith , calibre 22


Smith and Wesson

1902

5,6 mm


Grande-Bretagne


Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax Mars , calibre 45


Webley-Mars

1900

11,5 mm


Grande-Bretagne


Revolver automatique réglementaire Fosberry calibre 455


Webley

1902

11,5 mm


Suède


Pistolet semi-automatique Hamilton


Torrsin Sons Alingsas

1901

6,5 mm Bergmann

B.-Ne sont pas classées au e du 2° de la catégorie D mais dans les catégories A, B, C ou 1° de la catégorie D en fonction de leurs caractéristiques techniques les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 qui figurent dans le tableau suivant :

PAYS D'ORIGINE

DÉNOMINATION

MARQUE

MODÈLE

CALIBRE MÉTRIQUE

Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
Armes de poing


Allemagne


Pistolet 1896 ou C96


Mauser

Tous modèles

Tous calibres


France


Revolver français modèle 1892


MAS

Tous modèles à l'exception des modèles dits à pompe

8 mm


Etats-Unis


Revolver Colt single action 1873


Colt

Tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000

Tous calibres


Etats-Unis


Revolver Colt New service


Colt

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Revolver Smith and Wesson hand ejector


Smith and Wesson

Tous modèles

Tous calibres


Italie


Revolver italien Bodéo 1889


Bodéo

Tous modèles

Tous calibres


Russie


Revolver russe Nagant 1895


Nagant

Tous modèles

7,62 mm


Suisse


Revolver ordonnance Suisse 1882 et 1882-29


Schmidt/ Sig

Tous modèles

Tous calibres
Armes d'épaule

Toutes armes utilisant le système Mauser 1898


Toutes marques

Tous modèles

Tous calibres

Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891


Toutes marques

Tous modèles

Tous calibres

Toutes armes françaises utilisant le système Berthier


Toutes marques

Tous modèles

Tous calibres


Belgique


Browning 1892


Browning

Tous modèles

Tous calibres


Belgique


Browning 1894


Browning

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1873


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1886


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1892


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1894


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1895


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1897 Riot Gun


Winchester

Tous modèles

Tous calibres


Etats-Unis


Winchester 1897 Trench gun


Winchester

Tous modèles

Tous calibres