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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

LISTE DES RÉGIONS ZONES NUTS

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative en janvier 2010, dans le cas où elles sont inférieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


12

Alsace


8

Auvergne


9

Basse-Normandie


9

Bourgogne


11

Centre


9

Champagne-Ardenne


9

Haute-Normandie


9

Ile-de-France


10

Nord - Pas-de-Calais


10

Picardie


9


b) Blé tendre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


23

Alsace


20

Basse-Normandie


20

Bourgogne


23

Bretagne


19

Centre


23

Champagne-Ardenne


21

Franche-Comté


23

Haute-Normandie


18

Ile-de-France


20

Lorraine


22

Nord - Pas-de-Calais


18

Pays de la Loire


21

Picardie


19

Poitou-Charentes


23

Rhône-Alpes, uniquement pour le département de l'Ain


22

c) Maïs grain

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture
20

Alsace
10

Aquitaine
13

Auvergne
11

Basse-Normandie
8

Bourgogne
11

Bretagne
7

Centre
11

Champagne-Ardenne
11

Franche-Comté
12

Haute-Normandie
10

Ile-de-France
11

Lorraine
11

Midi-Pyrénées
12

Nord - Pas-de-Calais
8

Pays de la Loire
10

Picardie
10

Poitou-Charentes
13

Rhône-Alpes
11

2. Filières de production du biodiesel

a) Colza

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture
29

Alsace

23

Aquitaine

26

Auvergne
28

Basse-Normandie
22

Bourgogne
25

Bretagne
20

Centre
24

Champagne-Ardenne
23

Franche-Comté
25

Haute-Normandie
21

Ile-de-France
23

Languedoc-Roussillon
27

Limousin
28

Lorraine
24

Midi-Pyrénées
28

Nord - Pas-de-Calais
19

Pays de la Loire
23

Picardie
22

Poitou-Charentes
25

Rhône-Alpes
28

b) Tournesol


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture
18

Aquitaine
17

Auvergne
12

Bourgogne
13

Centre
15

Champagne-Ardenne
13

Ile-de-France
12

Languedoc-Roussillon
12

Midi-Pyrénées
17

Pays de la Loire
14

Poitou-Charentes
16

Provence-Alpes-Côte d'Azur

16

Rhône-Alpes
14