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Article A4241-60 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Article A4241-60 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)


Bateaux de plaisance mus exclusivement par la force humaine

Les prescriptions relatives aux bateaux de plaisance mus exclusivement par la force humaine, doivent être adaptées :




― aux caractéristiques techniques de ces bateaux ;




― au classement technique des eaux intérieures prévu par l'article L. 311-2 du code des sports ;




― aux règles définies par les articles A. 322-42 à A. 322-63 du code des sports, relatives à la pratique du canoë, du kayak, du raft, de la nage en eau vive ainsi que la navigation à l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie.