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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2013 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1992 fixant la liste des titres ou diplômes permettant l'accès aux concours sur titres d'ingénieur hospitalier)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2013 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1992 fixant la liste des titres ou diplômes permettant l'accès aux concours sur titres d'ingénieur hospitalier)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 octobre 1992
Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994
Art. Annexe I