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Article D752-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D752-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Les dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales d'architecture, dont la liste figure au présent article, sont fixées par le décret n° 78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales supérieures d'architecture :


1° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;


2° Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;


3° Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand ;


4° Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble ;


5° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ;


6° Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;


7° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée ;


8° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;


9° Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier ;


10° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;


11° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes ;


12° Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;


13° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;


14° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;


15° Ecole nationale supérieure d'architecture de ParisMalaquais ;


16° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;


17° Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ;


18° Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;


19° Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles.


Les dispositions relatives à la Cité de l'architecture et du patrimoine sont fixées par le décret n° 2004-683 du 9 juillet 2004 relatif à l'établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine pris pour l'application de l'article L. 142-1 du code du patrimoine.