Article D643-49 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de l'éducation)
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La durée de la formation par la voie de la formation continue est fixée, compte non tenu des stages de formation prévus à l'article D. 643-37, à 1 350 heures au moins, sous réserve des dispositions de l'article D. 643-50.