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Article D631-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)

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Les objectifs pédagogiques de cette formation ainsi que la liste des spécialités biologiques mentionnées à l'article D. 631-11 sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la santé.