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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-989 du 6 novembre 1990 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-989 du 6 novembre 1990 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière)

Une nouvelle bonification indiciaire dont le montant est pris en compte et soumis à cotisation pour le calcul de la pension de retraite est versée mensuellement, à raison de leurs fonctions, aux fonctionnaires hospitaliers nommés dans l'un des grades des corps suivants :

1° Corps des masseurs-kinésithérapeutes ;

2° Corps des ergothérapeutes ;

3° Corps des psychomotriciens ;

4° Corps des techniciens de laboratoire ;

5° Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale ;

6° Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière ;

7° Corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé et corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé paramédicaux ;

8° Corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé et corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé paramédicaux ;

9° Corps des puéricultrices cadres de santé et corps des puéricultrices cadres de santé, paramédicaux ;

10° Corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé et corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé paramédicaux ;

11° Corps des ergothérapeutes cadres de santé et corps des ergothérapeutes cadres de santé paramédicaux ;

12° Corps des psychomotriciens cadres de santé et corps des psychomotriciens cadres de santé paramédicaux ;

13° Corps des techniciens de laboratoire cadres de santé et corps des techniciens cadres de santé paramédicaux ;

14° Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé et corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé paramédicaux ;

15° Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé et corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé paramédicaux.