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Article 20 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 01/01/2014 au 01/01/2020 (Arrêté du 31 juillet 2013 relatif à l'organisation des concours, aux modalités d'inscription, à la nature et à l'organisation des épreuves, au contenu des programmes, à la composition et à l'organisation des jurys et aux règles de discipline des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 août 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

- Arrêté du 9 août 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 9 août 1990
Art. 22, Sct. I. - Modalités d'organisation des concours., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. II - Nature des épreuves, Sct. A. - Epreuves d'admissibilité., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. B. - Epreuves d'admission., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. III - Organisation des épreuves et discipline., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. IV - Entrée au Centre national : d'études supérieures de sécurité sociale., Art. 20, Art. 21

- Arrêté du 12 octobre 2005

Sct. I. - Modalités d'organisation des concours , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. II. - Nature des épreuves, Sct. A. - Epreuves d'admissibilité , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. B. - Epreuves d'admission , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. III. - Organisation des épreuves et discipline , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. IV. - Entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale , Art. 21, Art. 22, Art. 23

L'arrêté du 17 février 1978 relatif à la composition du jury de l'examen de fin d'études du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, l'arrêté du 28 février 1983 relatif au régime indemnitaire des élèves du CNESS sont abrogés.