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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2013 fixant le programme philatélique des années 2013 et 2014 (compléments) et de l'année 2015 (1er partie))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2013 fixant le programme philatélique des années 2013 et 2014 (compléments) et de l'année 2015 (1er partie))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2012
Art. 1