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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales)


La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.a.
La liste des dangers sanitaires émergents de première catégorie pour les espèces animales est définie à l'annexe I.b.