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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À L'ARMÉE DE TERRE

1. Formations des officiers

a) Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation spécialisée post-BEMS (EMS2).

 4
 2

b) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.

 5
 3

Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.

 5
 3

Formation d'adaptation chef de bord hélicoptère ou avion (tous types).

 4
 3

Formation d'adaptation chef de patrouille hélicoptère (tous types).

 3
 3

Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère Tigre.

 3
 3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.

 3
 3

Formation d'adaptation de type pilote sur hélicoptère EC 725.

 3
 3

Formation de spécialité de premier niveau brevet pilote avion à l'école pilote aviation (EPAG).

 6
 3

Formation mécanicien volant appareil voilure tournante.

 5
 2

c) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation d'officier spécialiste des techniques aéroportées.

 3
 1

d) Infrastructure :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Certificat technique d'opérations d'infrastructure.

 5
 2

e) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).

 2
 1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).

 3
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).

 3
 1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).

 3
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).

 2
 1

Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).

 3
 1

Formation surface non libre 2e degré (SNL 2).

 2
 1

Monitorat surface non libre 3e degré (SNL 3).

 2
 1

Chef de salle (TRS 3).

 2
 1

Officier de transmissions (TRS 4).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur centre opérationnel (CO). - Centre de suivi opérationnel (CSO) (SIC 5).

 2
 1

Officier SIC (SIC 6).

 2
 1

Commandant des SIC (SIC 7).

 2
 1

Instructorat incendie.

 3
 1

f) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Sans objet

 - -

2. Formations des sous-officiers
2.1. Règles générales

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité du premier niveau.

 3
 1

Formation de spécialité du second niveau.

 4
 2

2.2. Règles particulières

a) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de premier niveau maintenance matériel détection électromagnétique toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance système information communication NTI1 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance pyrotechnie.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance optronique système antichar NBC toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau gestion des matériels et approvisionnement.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance armement.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau maintenance matériel para-largage toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau électromécanicien frigoriste 221.

 4
 2

Formation de spécialité de premier niveau électromécanicien frigoriste 621.

 4
 2

Formation de spécialité de second niveau électromécanicien frigoriste.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance système information communication NTI1 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance pyrotechnie.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance optronique système antichar NBC toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance tour conduite tir toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance gestion matériel et approvisionnement toutes options.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance armement.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance matériel para-largage toutes options.

 5
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine châssis.

 3
 2

Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine tourelle et conduite de tir.

 3
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance détection électromagnétique toutes options.

 5
 2

Formation d'adaptation maintenance technologie environnement.

 2
 2

b) Renseignement :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de premier niveau technicien guerre électronique détection et analyse des signaux électromagnétiques.

 3
 2

c) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Certificat technique du 1er degré chef d'agrès (BSPP).

 5
 2

Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention subaquatique.

 5
 2

Certificat de chef de garde incendie.

 5
 2

Formation de spécialité de 2e degré chef de groupe spécialiste intervention subaquatique.

 5
 2

Unité de valeur 3 formation à l'exercice des responsabilités.

 5
 2

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).

 2
 1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE3).

 3
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).

 2
 1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP3).

 3
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).

 2
 1

Conseiller technique cynotechnique (CYN3).

 3
 1

Formation surface non libre (SNL 2).

 2
 1

Monitorat surface non libre (SNL 3).

 2
 1

Certificat de compétences de formateur aux premiers secours.

 2
 1

Certificat de compétences de conception et encadrement de formation.

 2
 1

Opérateur de transmissions (TRS2).

 2
 1

Chef de salle (TRS3).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur CO-CSO (SIC 5).

 2
 1

Officier SIC (SIC 6).

 2
 1

Instructorat incendie.

 3
 1

d) Systèmes d'information et de communication :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de premier niveau emploi réseau de zone.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau emploi système de communication.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau réalisation système information.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau emploi réseau satellitaire.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau emploi des réseaux mobiles.

 5
 2

Formation de spécialité de premier niveau emploi système et réseau informatique.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau réalisation système information.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau emploi système et réseau informatique.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau emploi réseau satellitaire.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau emploi réseau de zone.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau emploi système de communication.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau sécurité des SIC.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau emploi des réseaux mobiles.

 5
 2

e) Communication et culture :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de second niveau métiers de l'image.

 5
 2

f) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation mixte EPI/EPC de moniteur parachutiste.

 3
 1

g) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité de premier niveau maintenance des matériels aéronautiques.

 5
 2

Formation de spécialité de second niveau maintenance des matériels aéronautiques.

 5
 2

Formation d'adaptation mécanicien volant appareil voilure tournante.

 5
 2

Formation d'adaptation contrôleur appareil voilure tournante.

 5
 2

Formation d'adaptation mécanicien-navigant essais.

 5
 2

Formation d'adaptation expérimentateur navigant essais.

 5
 2

Qualification de type technicien Tigre EC 665.

 3
 2

Qualification de type technicien AS 532 Cougar.

 3
 2

Qualification de type technicien Tigre EC 725 Caracal.

 3
 2

Qualification de type technicien NH 90 Caïman.

 3
 2

1. Formations des militaires du rang

a) Divers :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Diplôme d'Etat d'ambulancier.

 3
 2

Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de matières dangereuses CITERNE.

 2
 1

Formation de spécialité de premier niveau sécurité incendie domaine AER.

 3
 1

Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré réalisé en école.

 2
 1

Brevet militaire de conduite (BMC) transport en commun.

 3
 1

Conducteur grue portuaire.

 3
 1

Conducteur portique à conteneur.

 3
 1

b) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).

 2
 1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).

 2
 1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).

 2
 1

CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).

 2
 1

Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).

 2
 1

Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).

 2
 1

Opérateur de transmission (TRS2).

 2
 1

Chef de salle (TRS3).

 2
 1

Monitorat aux techniques d'engagement.

 2
 1

Superviseur CO-CSO (SIC 5).

 2
 1

Opérateur CO-CSO (SIC 4).

 2
 1

Instructorat incendie.

 3
 1

c) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION

DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)

COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

Formation de spécialité initiale en cynotechnie (stage de maître-chien)

 2
 1