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Article Annexe VI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 2013 relatif à la carte de suivi médical et au suivi dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants)

Article Annexe VI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 2013 relatif à la carte de suivi médical et au suivi dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants)

6. Nomenclature des secteurs d'activité

et nomenclature des métiers définie pour SISERI

6.1. Nomenclature ACTIVITÉS


Utilisations médicales et vétérinaires

Radiodiagnostic

Radiologie conventionnelle

Radiologie conventionnelle + scanner

Soins dentaires

Médecine du travail et dispensaires

Radiologie interventionnelle (bloc opératoire inclus)

Cardiologie

Neurologie

Vasculaire

Autres

Radiothérapie

Radiothérapie avec cobalt ou accélérateur

Radiothérapie autre (protons, neutrons)

Curiethérapie bas débit

Curiethérapie pulsée ou haut débit

Médecine nucléaire

Services spécialisés en diagnostic

Sans TEP

Avec TEP

Services mixtes thérapie-diagnostic

Laboratoire d'analyse médicale avec radio-immunologie

Irradiation de produits sanguins

Recherche médicale, vétérinaire et pharmaceutique

Médecine vétérinaire

Logistique et maintenance du médical (prestataires)

Logistique

Maintenance

Autres

Transport de matières radioactives

Nucléaire

Médical

Sources à usages divers (industriel, etc.)

Usages industriels et de services (hors entreprises de transport)

Contrôles utilisant des sources de rayonnements

Utilisation de gammagraphes et générateurs X

Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes

Utilisation de gammagraphes et générateurs X mobiles

Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes et mobiles

Détection de plomb dans les peintures

Utilisation de jauges industrielles

Utilisation de jauges industrielles à poste fixe

Utilisation de jauges industrielles avec matériel mobile

Utilisation de jauges industrielles fixes et mobiles

Soudage par faisceau d'électrons

Production et conditionnement de radio-isotopes (y compris industrie radio-pharmaceutique)

Radio-polymérisation et traitement de surface

Stérilisations

Contrôles pour la sécurité des personnes et des biens

Détection géologique (well logging)

Logistique et maintenance dans le secteur industriel (prestataires)

Logistique

Maintenance

Autres

Sources naturelles

Aviation

Mines et traitement des minerais

Manipulation et stockage de matières premières contenant des éléments des familles naturelles du thorium et de l'uranium

Activités s'exerçant dans un lieu entraînant une exposition professionnelle au radon et à ses descendants

Sources thermales et établissements thermaux

Captage et traitement des eaux

Autres

Industries du gaz, du pétrole et du charbon

Autres

Nucléaire

Propulsion nucléaire

Equipage

Maintenance à terre

Intervention et préparation à l'intervention

Armement

Maintenance des installations

Transport

Intervention et préparation à l'intervention

Extraction et traitement du minerai d'uranium

Enrichissement et conversion

Fabrication du combustible

Réacteurs de production d'énergie

Retraitement

Démantèlement des installations nucléaires

Effluents, déchets et matériaux récupérables (y compris ne provenant pas du cycle)

Traitement des effluents

Traitement et conditionnement des déchets

Entreposage

Stockage

Logistique et maintenance du nucléaire (prestataires)

Logistique

Logistique dont le personnel est attaché aux sites

Logistique dont le personnel est itinérant

Maintenance

Maintenance dont le personnel est attaché aux sites

Maintenance dont le personnel est itinérant

Installations de recherche liées au nucléaire

Autres

Autres domaines

Recherche (autre que nucléaire et médicale) et enseignement

Centre d'enseignement et formation

Etablissements de recherche (autre que nucléaire et médicale)

Situations de crise (pompiers, protection civile...)

Organismes d'inspection et de contrôle

Organismes d'inspection et de contrôle publics

Organismes de contrôle privés

Activités à l'étranger

Activités sécurité-environnement-radioprotection

Les règles à appliquer pour renseigner la nomenclature sont les suivantes :

― le choix d'une activité unique est obligatoire ;

― il est nécessaire de renseigner cette activité le plus précisément possible. Si le niveau le plus précis (sous-secteur ou détail du sous-secteur) n'est pas connu, il convient d'indiquer le secteur d'activité correspondant. Si le secteur d'activité est inconnu, il convient d'attribuer l'activité intitulée Autres du domaine d'activité correspondant ;

― dans la rubrique Autres domaines sont indiqués les codes à utiliser pour les activités n'étant pas listées dans les domaines principaux ;

― dans les situations où plusieurs domaines ou plusieurs secteurs dans un même domaine pourraient convenir, choisir le domaine où le secteur est réputé le plus pénalisant en termes de dose. A défaut de connaissance précise, choisir le secteur d'activité principal.


6.2. Nomenclature MÉTIERS


Métiers

Aide-soignant, brancardier

Assistant dentaire

Assistant médical, auxiliaire médical, diététicien, kinésithérapeute ou autre métier du secteur médical

Auxiliaire spécialisé vétérinaire, auxiliaire vétérinaire

Câbleur

Calorifugeur

Chauffeur, conducteur (seulement roulage)

Chauffeur, conducteur effectuant de la manutention

Chef de chantier, chef de travaux

Chercheur (directeur, attaché, chargé), ingénieur...

Chimiste, physicien, biochimiste, géologue

Commercial

Décontamineur

Dentiste, chirurgien-dentiste

Directeur, chef, ingénieur projet/produit/affaires/études, ingénieur recherche industrielle et/ou développement/essai, intervenant qualité-sûreté...

Echafaudeur

Electricien, électronicien, instrumentiste (installations nucléaires)

Employés des thermes

Employés excavations

Etudiant, stagiaire

Foreur

Gendarme, policier, douanier, agent de contrôle

Infirmier

Infirmier anesthésiste, IBODE

Inspecteur, agent de contrôle

Intervenant du bâtiment (peintre, maçon...)

Intervenant logistique (entretien, nettoyage, servitudes)

Intervenant maintenance appareil émetteur rayonnements ionisants

Intervenant sécurité-radioprotection-environnement

Manipulateur électroradiologiste, technicien de médecine nucléaire ou de radiothérapie

Manutentionnaire, magasinier, cariste, grutier, pontier, docker

Médecin (radiologue, médecine nucléaire, radiothérapeute)

Médecin anesthésiste

Médecin du travail

Autres médecins (cardiologue, chirurgien...)

Mineur

Opérateur de fabrication

Opérateur de tir radio mobile

Opérateur de tir radio poste fixe (gammagraphiste...)

Opérateur d'exploitation, conduite (contrôle commande, contrôle de pile, rondier)

Personnel navigant (pilote, steward...)

Pharmacien

Professeur (collège, lycée, université), formateur

PSRPM, radiophysicien, physicien médicaux

Radiopharmacien, technicien en analyses biomédicales

Robinetier, plombier (installations nucléaires)

Sapeur-pompier

Scaphandrier, plongeur

Soudeur

Technicien de contrôle (ressuage, US...)

Technicien de laboratoire, laborantin, assistant de recherche

Téléopérateur

Tuyauteur, chaudronnier

Autres