-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

-des pratiques compétitives.

-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

-des pratiques compétitives.

Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)

Enseignement du ski alpin et du ski nordique réservé aux personnes ayant choisi ces disciplines en option.

En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.

En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.

-plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;

-cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.

-des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;

-des sites dont la fréquentation fait appel aux techniques de la neige et de la glace.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

-alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales

-ski alpinisme ;

-escalade sportive.

Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans ces disciplines.

-courses faciles et peu difficiles jusqu'à 5 000 mètres ;

-courses AD, D, TD jusqu'à 3 500 mètres ;

-courses hivernales jusqu'à 2 000 mètres sans limitation de difficulté.

Ski alpinisme jusqu'à 4 000 mètres et pour des randonnées à ski de deux jours maximum (une seule nuit en refuge).

Escalade sportive jusqu'à 2 000 mètres sans limitation de difficulté.

Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans les mêmes limites.

Ces limites sont sans objet, lorsque les activités sont placées sous la conduite d'un guide.

-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-de toute pratique de la moyenne montagne enneigée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-de la pratique du ski et activités assimilées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-de la pratique du ski et activités assimilées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitannt pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-de la pratique du ski et activités assimilées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.

Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option " ski alpin " ou " ski nordique " selon la spécialité.

-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

-de la pratique du ski et activités assimilées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)

Mentions de la spécialité " activités équestres "

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité " activités équestres "

Mentions monovalentes de la spécialité " activités nautiques "

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.

Encadrement des activités de canyonisme.

En eau calme.
En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.
En eau vive jusqu'en classe III incluse.

En eau vive jusqu'en classe III incluse et dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

Mentions plurivalentes de la spécialité " activités nautiques "

Groupe A

Groupe B

Groupe C

Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.

Groupe D

Groupe E

Groupe F

Groupe G

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité " activités nautiques "

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.

Sur tout support (à l'exception des activités tractées), sur des parcours école aménagés.

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité " activités nautiques "

Mentions de la spécialité " activités pugilistiques "

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité " golf "

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité " pêche de loisir "

Mentions de la spécialité " sport automobile "

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité " sport automobile "

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité " activités physiques pour tous "

UCC " vélo tout terrain ".

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en vélo tout terrain.

A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.

UCC " vélo tout terrain ".

Encadrement de cycles d'initiation jusqu'au 1er niveau de compétition en vélo tout terrain.

A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité " activités physiques pour tous "

-auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;

-auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics.

-à titre ponctuel ;

-et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.

Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne.

Mentions de la spécialité " activités gymniques de la forme et de la force "

Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " activités gymniques de la forme et de la force "

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " activités gymniques de la forme et de la force "

Mentions de la spécialité " activités sports collectifs "

Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " activités sports collectifs ".

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " activités sports collectifs "

Mentions de la spécialité " vol libre "

BP JEPS, spécialité " activités aquatiques et de la natation ".

Encadrement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.

BP JEPS, spécialité " escrime ".

Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.

BP JEPS, spécialité " plongée subaquatique ".

Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.

Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

BP JEPS, spécialité " parachutisme ", mention " tandem ".

Encadrement en autonomie du tandem dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

BP JEPS, spécialité " parachutisme ", mention " progression accompagnée en chute libre "

Encadrement en autonomie de la progression accompagnée en chute libre dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

BP JEPS, spécialité " parachutisme " mention " progression traditionnelle "

Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée d'une année, renouvelée sur proposition du directeur technique national du parachutisme.

Mentions de la spécialité " activités du cyclisme "

Mentions de la spécialité lutte et disciplines associées

Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " activités aquatiques "

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " activités aquatiques "

Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " activités de randonnée " du BP JEPS

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " activités de randonnée " du BP JEPS

Unités capitalisables complémentaires associées à la spécialité " loisirs tout public " du BP JEPS

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " loisirs tout public " du BP JEPS

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " animation culturelle " du BP JEPS

Certificats de spécialisation associés à la spécialité " animation sociale " du BP JEPS

Diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS et DES JEPS)

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " parachutisme ".

Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " parachutisme ".

Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " plongée subaquatique ".

Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

A l'exclusion de la via ferrata.

A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

A l'exclusion de la via ferrata.

A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongée subaquatique ".

Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Unités capitalisables complémentaires associées aux DE JEPS et aux DES JEPS

Certificats de spécialisation associés aux DE JEPS et aux DES JEPS

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " glisses aérotractées nautiques " ;

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " voile ".

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ;

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ".

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation course " ;

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation synchronisée " ;

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " water-polo " ;

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongeon ".

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Participation à l'animation des activités physiques ou sportives.

Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau IV.

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif.

Encadrement et coordination auprès de tout public des activités physiques ou sportives.

Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

INTITULÉ DU TITRE

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Animateur poney délivré jusqu'au 1er septembre 2012.

Initiation au poney dans tout établissement.

Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option équitation-activités équestres, ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option équitation, ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, toutes mentions.

A l'exclusion des pratiques compétitives de niveau amateur et plus.

Accompagnateur de tourisme équestre.

Accompagnement et conduite de randonnées équestres en autonomie dans tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.

Pour la mention " tourisme équestre ", sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres " mention " tourisme équestre " ou du brevet de guide de tourisme équestre.

CQP " enseignant animateur d'équitation ".

Conduite en autonomie de séances d'initiation aux pratiques équestres.

CQP " organisateur de randonnées équestres ".

Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres en autonomie.

Dans la limite de six véhicules accompagnés.

Sur des parcours connus et reconnus.

Durant la période allant du début des vacances de printemps à la fin des vacances d'été, conformément aux dates du calendrier des vacances scolaires fixé par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale ;

A l'exclusion du temps scolaire contraint ;

Dans les structures de loisirs sportifs, socio-éducatives et de tourisme.

Durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixées par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.

-activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;

-activités gymniques acrobatiques de groupe.

-activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;

-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;

-activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.

-activités gymniques à dominante cardio-vasculaire ;

-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;

-activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel ;

-activités gymniques de renforcement musculaire sur parcours avec agrès ;

-stretching.

- activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins jusqu'à un premier niveau de compétition en gymnastique rythmique ;

- activités gymniques cardio-vasculaires jusqu'à un premier niveau de compétition en gymnastique aérobic.

Encadrement en autonomie par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :

- techniques cardio ;

- renforcement musculaire ;

- techniques douces :

- activités d'expression.

Sans recours à des appareils de musculation.

A l'exclusion des cours individuels.

Sous réserve de la présentation de l'attestation de suivi du stage quinquennal de recyclage.

Encadrement en autonomie par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :

- arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;

- jeux de raquettes ;

- jeux de ballons, petits et grands terrains.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

A l'exclusion de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades.

A l'exclusion des cours individuels.

Sous réserve de la présentation de l'attestation de suivi du stage quinquennal de recyclage.

A l'exclusion du temps scolaire contraint ;

A l'exclusion des cours individuels.

A l'exclusion des équipes évoluant :

-en pro A et en pro B ;

-en nationale masculine 1 et nationale masculine 2 ;

-en ligue féminine ;

-en nationale féminine 1 et nationale féminine 2 ;

Dans la limite de 2 équipes ;

A l'exclusion du temps scolaire contraint.

Dans la limite de 8 chars ;

Vent de force 6 Beaufort maximum ;

Jusqu'au niveau 3 des niveaux de la Fédération française de char à voile.

A raison de 4 séances maximum par semaine pendant l'année scolaire, dans les structures de moins de 200 adhérents ;

A l'exclusion du temps scolaire contraint ;

A l'exclusion du secteur du tourisme ;

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la fonction d'assistant professeur arts martiaux en cours de validité.

-2 VNM maximum ;

-ou 4 VNM à vue du référent.

Le référent est titulaire :

-d'un diplôme d'Etat à compétence motonautique de niveau IV ou supérieur ;

-ou du brevet fédéral jet 2e degré délivré par la Fédération française motonautique jusqu'au 28 août 2007.

Le nombre de titulaires du CQP placés sous l'autorité du référent ne peut être supérieur à 2 ou à 1, dans le cas où il encadre 4 VNM à vue.

A l'exclusion du temps scolaire contraint pour le public scolaire.

CQP " moniteur de roller skating " option " patinage artistique et danse ".

Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ". Encadrement en autonomie du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating " option " course ".

Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ".

Encadrement en autonomie de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.

Dans tous espaces.

CQP " moniteur de roller skating ", option " rink-hockey ".

Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ". Encadrement en autonomie du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " roller in line hockey ".

Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ". Encadrement en autonomie du roller in line hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " roller acrobatique ".

Initiation aux activités du roller skating dans les options " patinage artistique et danse ", " course ", " rink-hockey ", " roller in line hockey ", " roller acrobatique ". Encadrement en autonomie du roller acrobatique jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur de roller skating ", option " skateboard ".

Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP " moniteur d'aviron ".

Encadrement en autonomie des activités de l'aviron jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

Dans la limite de vingt pratiquants. Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.
Sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance.

Encadrement des activités de rugby à XV jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Pour l'activité d'initiation : dans la limite de dix pratiquants sur le même pas de tir.

Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.

Diplôme de masseur-kinésithérapeute.

Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives déclarés.

Dans le respect de la législation et de la déontologie de la kinésithérapie.