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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime)

Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime)


Toute revalidation nécessite de satisfaire aux normes médicales d'aptitude physique requises pour la navigation fixées par l'arrêté du 16 avril 1986 susvisé.