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Article D332-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D332-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10.


Les conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre sont définies par les articles D. 331-23 à D. 331-44.