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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juillet 2013 portant abrogation de l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès »)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 juillet 2013 portant abrogation de l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès »)


L'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Duché d'Uzès » est abrogé.