Articles

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures)


Le présent arrêté prend effet à compter de la rentrée scolaire 2013.