Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mars 2007
Art. 8