Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/05/2006 au 01/01/2024 (Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 1er juin 2006.Elle est disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Elle est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.