Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « travaux publics » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Les dispositions des annexes II a, II b et II c du même arrêté sont remplacées par les dispositions des annexes II a, II b et II c du présent arrêté.