Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
Rubrique II, section 1 :
Prunus insititia : Saint-Julien hybride n° 2.
Rubrique II, section 2 :
Cydonia oblonga : Cognassier d'Adams 332.
Juglans regia L. : Chereba, Liba.
Malus pumila : Cepiland, Lancep, Lizzy.
Prunus domestica : Prunier GF 43, Reine-Claude GF 1380.
Pyrus communis : Pyriam.