Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :
― nectarines : Bracid ;
― pêches proprement dites : Cloé, Doris.
Pommier : Delcoti, Delgrico.
Prunier japonais : Zaipubo.