Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. annexe
- Arrêté du 28 août 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe