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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)

Le comité de l'enseignement est composé :

- du directeur de l'école, président ;

- des directeurs adjoints ;


- du secrétaire général ;

- de trois responsables de formation désignés par le directeur ;

- de dix représentants des enseignants élus pour trois ans, soit :

- quatre représentants pour la formation initiale des ingénieurs civils ;


- quatre représentants pour la formation continue et spécialisée ;

- deux représentants pour la formation par la recherche;

- de deux représentants des personnels techniques et administratifs élus pour trois ans ;

- de neuf représentants des élèves élus pour un an, soit :


- six représentants des élèves titulaires ou stagiaires ;


- deux représentants des élèves en formation continue et spécialisée ;

- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école ;

- de quatre membres désignés pour trois ans, respectivement :


- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ;


- par le ministre chargé de la recherche ;


- par le vice-président du Conseil général des mines ;

- par l'union des professeurs de spéciales ;


- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.