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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris)

Il est placé auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris un comité de l'enseignement.