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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)


La classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (CALIPSO) permet de classer les avions selon leur indice de performance sonore. Les avions légers peuvent être classés dans l'une des quatre classes mentionnées à l'article 4 du présent arrêté.