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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2012
Art. Annexe I